Pendant trois semaines , à partir du 15 novembre 1 989 s ' est déroulée une campagne nationale d'information et de sensibilisation du secrétariat d'Etat chargé des Droits des femmes sur les violences conjugales. Des associations — le Collectif féministe contre le viol , le Mouvement français pour le planning familial , la Fédération nationale Solidarité femmes et l'association SOS-Hommes et violence en privé — ont accepté de participer à cette campagne en répondant au téléphone 24 heures sur 24. Après plusieurs discussions en effet, les militantes concernées ont considéré que par cette action, malgré ses limites, elles contribueraient à briser un tabou, et que cela justifiait cet engagement. Maintenant que le temps a passé, quel bilan peut-on tirer de cette campagne et de notre participation en tant que militantes d'associations féministes ?
Il convient d’abord de s’interroger sur le contexte de cette campagne : les violences conjugales ne sont pas, à l’évidence, un phénomène apparu à la fin des années quatre-vingt. Plusieurs hypothèses, non-exclusives les unes des autres, sont à envisager : la France serait particulièrement en retard par rapport à d’autres pays développés et il faudrait se remettre plus ou moins à niveau dans ce domaine.
Par ailleurs, la campagne sur les enfants maltraités menée par le secrétariat d’Etat chargé de la Famille et organisée, elle aussi, pour « combler » dix années de retard français, aurait à son tour déclenché la campagne sur les violences conjugales : au-delà de la surenchère entre secrétariats d’Etat, que quelques observatrices malicieuses évoquent, on peut comprendre que dénoncer les violences et les abus sexuels contre les enfants pose logiquement la question plus générale des abus sexuels au sein de la famille. Les Dossiers de l’Ecran sur le viol par inceste étaient la première émission grand public sur ce sujet, elle fit événement, et c’était en 1986. Dernière hypothèse, la France ne serait pas si en retard, mais la violence augmenterait, exacerbée par la crise .-dans l’état actuel de nos connaissances, le doute est absolu, à l’image de notre ignorance sur le nombre des viols en général, sont-ils en augmentation ou est-ce seulement le nombre des plaintes qui augmente ?
Dans un foyer sur dix ?
Il n’y a aucune statistique fiable au sujet des violences conjugales : les estimations publiées à l’heure actuelle (10 % des foyers français concernés, soit deux millions de femmes victimes de violences) sont établies par projection numérique sur la base des mains courantes enregistrées au commissariat de police. Ce chiffre de deux millions est assez arbitraire, autant que le phénomène qu’il serait censé quantifier est méconnu. Pire, une fois qu’on a dit deux millions, on évite d’analyser la violence conjugale comme un phénomène social et donc politique : ainsi au cours de l’émission Médiations sur les femmes battues, il ressortait surtout que la souffrance induite par ces violences était insupportable pour les enfants... Pas question de mettre en perspective ces violences avec les rapports de domination hommes/ femmes, ou d’observer les corrélations avec les situations de précarité.
Le gouvernement, les institutions existantes, et la société en général — il n’y a pas de débat gauche-droite à ce propos — proposent de répondre à ce problème en utilisant les moyens existants. On sait que le gouvernement se plait dans cette sorte particulière de « qualitatif », qui ne coûte pas d’argent. Et on nous demande d’éviter de réfléchir au fait que les moyens existants n’ont pas même permis jusqu’à présent la reconnaissance de la réalité sociale de cette violence. La loi actuelle ne permet que le flagrant délit. Une femme témoigne : « il me donne des coups dans le ventre, il me bat... mais il n’y a pas de trace ! » S’il n’y a pas de trace, il n’y a pas de preuve, donc il n’y a pas de violence. Ce que dit la femme est nié par la loi. Ce n’est pas le « flagrant défit », mais la situation de violence qui devrait être reconnue : encore faudrait-il que la société soit prête à croire les femmes.
Au nom du « bon sens »
Ces débats ne sont pas de la rhétorique : ils concernent directement et quotidiennement des centaines de milliers de femmes, deux millions selon le gouvernement. En tant qu’« écoutantes », nous avons été submergées d’appels. Dès le premier jour, alors que le spot n’était passé qu’une fois à la télévision, la permanence, aux effectifs bien trop modestes (quatre personnes), était saturée. Le bilan brut de cette écoute téléphonique confirme ce que les « professionnelles », notamment celles qui travaillent dans le réseau SOS-femmes battues, savaient depuis longtemps : la violence conjugale traverse toutes les couches sociales ; le compagnon violent est employé, médecin, professeur, paysan, conseiller municipal, ouvrier, artisan, chômeur, aucune catégorie socio-professionnelle n’est en dehors... du coup. La France entière défilait dans nos têtes, quand on écoutait le récit rapide des femmes qui appelaient la permanence : une France souvent alcoolique, cependant plus rurale que dans la réalité socio-logique ou plus issue des petites villes. Non que les hommes des grandes villes soient moins violents, qui pourrait le démontrer ? Mais les femmes de ces campagnes ou de ces petites agglomérations, elles, sont plus isolées que les autres. Elles ont davantage appelé ce téléphone, tant il leur est paru comme l’unique chance à saisir. Dans ce milieu plus fermé du village ou de la bourgade, où tout se sait, les femmes battues par leur mari ou leur compagnon sont discréditées voire pestiférées. La communauté de la petite ville se serre les coudes pour défendre le bon fonctionnement de la famille traditionnelle : tout ce qui pourrait la mettre en danger, tout ce qui révèle un problème en son sein doit être rejeté. Or selon le point de vue dominant, c’est la femme qui crée le problème. Le soi-disant bon sens veut qu’une femme « comme il faut » ne soit pas battue, ou en tout cas que cela ne se sache pas -, c’est donc nécessairement par elle que le scandale arrive. D’évidences en glissements, la communauté décrète que si elle est battue, c’est qu’elle l’a voulu, qu’elle le cherche : on retourne contre elle la culpabilité. La même logique est à l’œuvre pour le viol. Parfois les femmes trouvent un soutien réel auprès de leur médecin ; mais dans bien des cas, consciemment ou non, le médecin les enfonce en leur prescrivant des dizaines de médicaments. On les drogue pour les neutraliser, probablement parce que les femmes battues en révélant crûment les rapports de domination au sein de notre société patriarcale offrent une image inacceptable. Si elles sont gavées de médicaments, on pourra « démontrer » que ce sont elles qui sont malades, et au passage on les rendra malades : on les rend folles et on dit qu’elles sont folles.
Le calvaire de toute une vie
Ce qui nous a le plus surpris collectivement, à l’occasion de ces appels téléphoniques, c’est l’âge d’une partie notable des femmes : plusieurs avaient cinquante ans et plus, certaines soixante, soixante-dix ans. En cet automne 1989, pour la première fois, dans l’anonymat de cette liaison téléphonique, elles racontaient vingt années, trente années de ce que fut leur vie. La violence tous les ans, chaque mois, chaque jour : un calvaire.
Il paraît qu’un homme qui bat « sa » femme la battra tout le temps : elles en ont témoigné. L’une était déjà veuve depuis un moment, mais s’était tue jusqu’alors. Après avoir été battue des années comme épouse, une femme racontait comme elle était battue maintenant comme mère, par son propre fils imitant et remplaçant le père dans la violence ; quelquefois des filles battaient leur mère : elle se faisait battre, elle est donc à battre.
Enfin les femmes reçoivent toutes sortes de coups, et il existe différents types de violence, qui répondent cependant à deux critères dominants : c’est une violence continue, une violence sans preuve, surtout si la femme commence des démarches. L’homme tapera sans laisser de traces ou il la harcèlera sur le plan sexuel, il la violera. S’il est pris de boisson, il passera plus facilement à l’acte. A défaut de donner des coups, il la fera craquer, imposant jour après jour sa violence psychologique ; les enfants lui serviront d’objets de chantage si nécessaire. Et très souvent, une femme engagée dans une procédure de divorce vivra dans la crainte perpétuelle des représailles.
Que visent ces coups, cette violence ? La destruction de l’autre, sa négation. Certaines femmes sont enfermées par leur homme, sont privées de tout moyen financier, sont recluses dans leur foyer, possédées intégralement, anéanties. Bien des hommes violents en cas de divorce poursuivent leur harcèlement, n’acceptant pas une quelconque sanction sociale dans ce domaine.
Mais en fin de compte, cette réalité de la violence conjugale est tellement niée qu’elle reste en partie ignorée : ici nous avons résumé des notes prises au cours de la réunion de bilan des « écoutantes », elles décrivent un peu la réalité, partiellement.
On en a parlé à la télé...
La campagne du secrétariat d’Etat a eu le mérite d’exister. Elle a permis une reconnaissance sociale du phénomène des violences conjugales, la presse écrite a largement contribué à cette information, et au bris de ce tabou. Le spot qui a été diffusé une centaine de fois sur les chaînes de télévision a marqué furtivement les consciences : en montrant qu’il s’agit d’un phénomène social, on démontre que ce ne sont pas les femmes qui sont coupables, ce qui contribue à restituer leur dignité. Combien nous ont dit au téléphone de la campagne avoir été rassérénées par ce spot !... le temps de ce spot. Car désormais la parenthèse est refermée : sur le moment même peu de moyens ont été mis en œuvre, le téléphone n’était pas gratuit, les femmes étaient orientées depuis la permanence parisienne vers les structures existantes dans leur région, comme les « chargées de mission » du Secrétariat qui disposent de très faibles moyens (souvent elles n’assurent que quelques demi-journées de permanence par semaine) ou les centres d’hébergement de femmes battues, littéralement débordés. Aucun moyen nouveau n’a été mis en œuvre, de sorte qu’en quelques jours tous les réseaux ont été engorgés.
Le Secrétariat d’Etat prétend que cette campagne devait être le moyen de mettre les préfets de région et de département devant leurs responsabilités : en fait ils mettent progressivement en place des commissions, sous la présidence du Conseil général, et avec des représentants des services extérieurs de l’Etat (santé, justice, éducation, famille) et des représentantes d’associations. Le seul problème, c’est de savoir de quels moyens financiers disposent ces commissions, qui ressemblent comme deux gouttes d’eau aux commissions sur les abus sexuels contre les enfants.
On doit s’interroger enfin sur le côté moralisateur de cette campagne qui dit « la violence conjugale, comme toute autre forme de violence, est inacceptable » sans ajouter qu’il s’agit d’un délit : on porte un jugement moral, mais sans que la loi ne vienne sanctionner cette violence. De ce point de vue, une fois que ce jugement a été énoncé, la parenthèse peut se refermer.
Un révélateur de toute l'oppression
Pourtant une autre campagne aurait été envisageable. Certes, il fallait sortir du « qualitatif » et être prêt à quelques choix budgétaires en faveur des femmes victimes des violences conjugales. Avec de l’argent, on pourrait renforcer les structures d’accueil existantes et les cen-
Pour une nouvelle alternative juridique
« Que faire si tu es violée ou que ton mari te maltraite » (Coordination des groupes femmes de Madrid)
très d’hébergement qui seront toujours un recours nécessaire, fut-il transitoire, pour certaines femmes. On devrait créer et développer des structures de formation pour donner aux femmes les moyens de s’en sortir.
La violence conjugale, quand elle se révèle, met en lumière les différents aspects de l’oppression des femmes : elles ne sont pas seulement battues. Elles sont souvent dépendantes économiquement, étant moins payées en moyenne que les hommes, ou plus souvent au chômage, alors que leurs qualifications éventuelles sont moins bien reconnues sur le marché du travail. Simultanément, elles assument en général la responsabilité des enfants et la charge matérielle qui en résulte, notamment le travail domestique. En fait, tous les aspects de l’oppression des femmes sont indissolublement liés, de sorte qu’aucune action ponctuelle et isolée ne peut être réaliste ; c’est une action spécifique d’ampleur qui devrait être envisagée... Quand une femme « rompt les amarres » à cause de la violence dont elle est victime, elle doit être aidée d’abord pour qu’elle puisse trouver les moyens de son autonomie matérielle. En ce sens, les commissions devraient avoir un droit de regard sur l’attribution des logements et devraient disposer de fonds pour servir de caution par exemple au moment de la signature d’un nouveau bail.
Par ailleurs, on devrait compléter le dispositif législatif actuel, dans le cadre de la réforme du Code pénal, ne serait-ce qu’en nommant ces violences conjugales et en les dénonçant comme des délits. Il est inconcevable de rester dans le non-dit.
Enfin, on doit soutenir les projets visant à obtenir le maintien des femmes chez elles si elles le désirent. SOS Femmes Nantes et le groupe femmes Nantes avaient constitué une commission juridique à ce sujet, qui a publié en 1983 une proposition de modification législative. « La législation devrait actuellement permettre à une femme victime de violences de se soustraire à celles-ci et de faire reconnoitre son droit à ne pas être battue, même si pour cela il faut pénaliser l'homme qui bat. Cela, dès quelle le demande, même si c’est la première fois qu’elle est battue, quelle que soit sa situation (mariée, concubine, amie) et même si elle ne désire pas partir. » 1 Les rédactrices du projet dénoncent le fait que la justice actuelle permet au conjoint de bénéficier très souvent de circonstances atténuantes, entérinant par là « ce droit coutumier” où l’homme se sent propriétaire de la femme, ce qui la maintient dans un statut de mineure (héritage du (ode napoléonien) »2. Elles critiquent egalement le fait que pour obtenir une résidence séparée, une femme mariée doit obligatoirement entamer une procédure de divorce ; une femme non mariée n’a aucun recours. Elles ont observé que la majorité des femmes renoncent à porter plainte ou ne l’envisagent pas, « parce qu ’elles n ’osent pas porter tort à leur mari (...), se sentent culpabilisées de provoquer une situation irrémédiable, craignent que leur propre situation empire et que menaces et coups redoublent alors quelles ne sont pas encore décidées à se séparer (...), sont encore liées affectivement à leur mari, et perçoivent la justice comme une grande machine, difficile à aborder (papiers, etc.) et pensent que cela leur coûtera cher. » 3
Face aux deux recours totalement insuffisants pour une femme battue, partir ou porter plainte, la commission juridique de Nantes formulait il y a sept ans une « nouvelle alternative juridique » sous la forme d’une procédure civile de « mise à l’épreuve » spécifique :
« La femme, quelle soit mariée ou pas, pourrait sur simple requête obtenir un jugement de "délai d’épreuve” à l’encontre de l’homme qui la bat. Ce jugement qui pourrait être très rapide, lui signifierait qu ’il n ’a pas le "droit” défaire subir des violences à "sa” femme ou à
"sa" concubine. (...) La "récidive”, c’est-à-dire porter atteinte à l’intégrité physique et morale pendant la durée du délai d’épreuve, constituerait un délit (au niveau pénal). Alors l’auteur du délit pourrait être immédiatement et automatiquement jugé au Pénal et condamné aux peines prévues à un article spécifique : non-respect des mesures décidées par la juridiction civile. » 4
Ce projet, soutenu entre autres par un certain nombre de SOS-Femmes, prouve clairement que des suggestions concrètes peuvent être faites, dans le domaine des violences conjugales. « L 'important, c 'est d’en parler » affirme l’affichette du Secrétariat d’Etat à l’occasion de la campagne de sensibilisation : l’important, c’est aussi de donner aux femmes les moyens d’agir, pour s’en sortir.
Isabelle Forest
Notes
- 1. Proposition de modification de la loi en ce qui concerne les violences conjugales et extra-conjugales subies par les femmes. Commission Justice. SOS Femmes Nantes. Groupe Femmes Nantes Nord. 1 er mars 1984. Page 30.
- 2. idem. Page 30.
- 3. idem. Page 33.
- 4. idem. Page 35.